office thermalisme

Africa Jade

Korba - Nabeul 

office thermalisme

Thémaé Spa

Hammamet

Previous
Next
       

Textes juridiques

  • 31 texte(s) trouvé(s)
Décret 2018-487
Décret gouvernemental n° 2018-487 du 31 mai 2018, fixant l'organigramme de l'office national du thermalisme et de l'hydrothérapie.
Arrêté Arrêté du ministre de la santé du 31 décembre 2015
Arrêté du ministre de la santé du 31 décembre 2015, complétant et modifiant l’arrêté du 20 octobre 2004, relatif aux prestations administratives rendues par les services relevant du ministère de la santé publique et aux conditions de leur octroi
Décret 2013-717
Décret N° 2013-717 du 15 Janvier 2013, fixant l’organisation administrative et financière de l’Office National du thermalisme et de l’Hydrothérapie.
Décret 2011-52
Décret –loi N°2011-52 du 6 Juin 2011, modifiant et complétant la loi n°75-58 du 14 juin 1975, portant création de l’Office du Thermalisme
Décret 2009-2635
Décret N° 2009-2635 du 14 Septembre 2009, fixant les conditions d’attribution et de retrait des emplois fonctionnels au sein de l’Office du Thermalisme
Arrêté 2008
Arrêté du ministère de l’industrie, de l’énergie et des petites et moyennes entreprises du 16 octobre 2008, portant homologation des normes tunisiennes relatives aux eaux minérales naturelles et aux eaux potables conditionnées